Menu

Mentions légales

 

Information éditeur
Raison sociale : Gourmets des régions de France
Siège social : 12 rue Victor Hugo 41110 Saint Aignan sur cher
Tél. : 06.65.57.80.98 
Directeur de publication : Jean-Luc Osché

Création et réalisation du site
ADFIELDS
28 Rue Richelieu 37000 Tours - France
www.adfields.website

Hébergement du site
Gandi
 

1 - Conditions d'utilisation du site
Gourmets Des Régions De France fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d'utilisation que Gourmets Des Régions De France sera libre de modifier à tout moment.

2 - Propriété intellectuelle
En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l'utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.
Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques...).
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

3 - Données personnelles
Conformément à l'article 34 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit, contacter le référent DPO : dpo@adfields.com (numéro DPO-11976 avec effet au 29/05/2018). Ou bien adressez-vous à :
Gourmets des régions de France - Jean-Luc Osché
12 rue Victor Hugo 41110 Saint Aignan sur cher
Pour plus d'informations sur la loi «Informatique et Libertés», vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL

4 - Responsabilité
Gourmets Des Régions De France décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication.
Gourmets Des Régions De France se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. Gourmets Des Régions De France ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

5 - Liens hypertextes
Vous êtes libres d'établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l'image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.
La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d'engendrer une confusion dans l'esprit du public.
Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d'utilisation.
Gourmets Des Régions De France n'est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.

6 - Crédits photo
©Gourmets des régions ; Adfields ; Freepik ; pressfoto ; yanalya ; valeria_aksakova ; Daniel Jolivet.